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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 15 bis, amendement 181
Jean-Pierre Caffet, président :Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° 181 rectifié, présenté par MM. Pellevat et D. Dubois, est ainsi libellé :
I. – Alinéas 4 et 5
Supprimer ces alinéas.
I. – Alinéas 7 à 9
Supprimer ces alinéas.
La parole est à M. Cyril Pellevat.
