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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 15 bis, amendement 62
Jean-Pierre Caffet, président :Les trois amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 62 rectifié est présenté par MM. Pointereau et Bas, Mme Morhet-Richaud, MM. Chaize, Commeinhes et Mouiller, Mme Cayeux, MM. Pinton, de Nicolaÿ, Milon, Mayet, Cardoux, Vaspart, Cornu et Laufoaulu, Mme Primas, MM. Poniatowski et D. Laurent, Mme Lamure, MM. Danesi et Bockel, Mme Troendlé, MM. César, Laménie et Pierre, Mme Canayer, MM. Lenoir, P. Leroy et B. Fournier, Mme Gruny et MM. Raison, Savary et Gremillet.
L'amendement n° 249 rectifié est présenté par Mme Billon, MM. Roche et Cadic, Mme Loisier et MM. Guerriau, L. Hervé, Luche, D. Dubois et Longeot.
L'amendement n° 486 rectifié ter est présenté par MM. Kern et Bonnecarrère.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 5
Remplacer le mot :
terrestre
par le mot :
aquatique
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour présenter l’amendement n° 62 rectifié.
