Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 18, amendement 368
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 368 rectifié bis, présenté par MM. Karam et Cornano, Mme Claireaux et MM. Antiste, S. Larcher, Patient et J. Gillot, est ainsi libellé :
Alinéa 20
Après la seconde occurrence du mot :
habitants
insérer les mots :
et communautés autochtones et locales
La parole est à M. Jacques Cornano.
