Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 18, amendement 277

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

L’amendement n° 277 rectifié est retiré.

Je suis saisi de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune.

L'amendement n° 342 rectifié, présenté par MM. D. Dubois, Chatillon et Gremillet, Mme Goy-Chavent et MM. Bonnecarrère, L. Hervé, Guerriau, Marseille et Luche, est ainsi libellé :

I. – Alinéa 44

Remplacer le mot :

et

par le mot :

ou

II. – Alinéa 133, première phrase

Remplacer le mot :

et

par le mot :

ou

La parole est à M. Daniel Gremillet.

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