Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 20 janvier 2016 à 21h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 18, amendement 196
Jean-Pierre Caffet, président :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 196 rectifié bis est présenté par MM. Pellevat et Milon, Mme Lamure et M. Adnot.
L'amendement n° 518 rectifié est présenté par MM. Barbier, Arnell, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mmes Laborde et Malherbe et MM. Mézard, Requier et Vall.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 54
Remplacer les mots :
dont les objectifs et le contenu se distinguent
par les mots :
qui se distingue
La parole est à M. Cyril Pellevat, pour présenter l’amendement n° 196 rectifié bis.
