Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacqueline Gourault
Réunion du 21 janvier 2016 à 10h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 18, amendement 199
Jacqueline Gourault, présidente :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 199 rectifié est présenté par MM. Pellevat et Milon et Mme Lamure.
L'amendement n° 339 rectifié bis est présenté par Mme Primas.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 73
1° Supprimer le mot :
mondial
2° Après les mots :
hors taxes réalisé
insérer les mots :
en France
L’amendement n° 199 rectifié n'est pas soutenu.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour présenter l'amendement n° 339 rectifié bis.
