Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacqueline Gourault
Réunion du 21 janvier 2016 à 10h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 18, amendement 143
Jacqueline Gourault, présidente :L'amendement n° 143 rectifié bis est retiré.
Je suis saisie de quatre amendements identiques.
L'amendement n° 144 rectifié est présenté par Mme Imbert, MM. Milon, D. Laurent, Vasselle et Joyandet, Mmes Deroche et Morhet-Richaud, MM. Danesi, Kennel, Chasseing, Houel, G. Bailly, Raison et Lefèvre et Mmes Deromedi et Lamure.
L'amendement n° 198 rectifié bis est présenté par M. Pellevat.
L'amendement n° 338 rectifié bis est présenté par Mme Primas.
L'amendement n° 520 rectifié est présenté par MM. Barbier, Arnell, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mézard, Requier et Vall.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 74
Remplacer le taux :
par le taux :
La parole est à M. Alain Vasselle, pour présenter l’amendement n° 144 rectifié.
