Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jérôme Bignon
Réunion du 21 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 26
Jérôme Bignon, rapporteur :Je le précise, car tout le monde n’a peut-être pas le même degré de compréhension.
Par ailleurs, au nom du principe de l’entonnoir, nous ne pourrons pas réintroduire en deuxième lecture, au niveau du Sénat, une disposition qui aura disparu.
Il faut garder en tête ces deux éléments.
