Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 21 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Articles additionnels après l'article 32, amendement 5
Claude Bérit-Débat, président :Monsieur le rapporteur, nous discutons des amendements n° 5 rectifié quinquies et 547 rectifié, qui sont identiques. Si je comprends bien, une rectification du premier amendement va être déposée, mais elle n’est pas encore parvenue à la direction de la séance.
