Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Isabelle Debré
Réunion du 21 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 33 A, amendement 26
Isabelle Debré, présidente :Je suis saisie de vingt-sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° 26 rectifié, présenté par Mme Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé :
Alinéas 5 à 16 et 18
Supprimer ces alinéas.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
