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Intervention de Isabelle Debré
Réunion du 21 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 33 A, amendement 64
Isabelle Debré, présidente :Les trois amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° 64 rectifié est présenté par MM. Pointereau et Bas, Mmes Primas et Morhet-Richaud, MM. Chaize, Commeinhes et Mouiller, Mme Cayeux, MM. Pinton, de Nicolaÿ, Milon et Mayet, Mme Deromedi, MM. Cardoux, Vaspart, Cornu, Poniatowski et D. Laurent, Mme Lamure, MM. Danesi et Bockel, Mme Troendlé, MM. Bizet, César, Laménie et Pierre, Mme Canayer, MM. Lenoir et P. Leroy, Mmes Deseyne et Gruny et MM. Raison, Savary, Kennel et Gremillet.
L’amendement n° 346 rectifié est présenté par MM. Cabanel, Montaugé et Antiste, Mmes Bataille, Claireaux et Conway-Mouret, MM. Cornano et Courteau, Mmes Emery-Dumas et Espagnac, MM. Labazée, Lalande, S. Larcher et Vaugrenard et Mme Yonnet.
L’amendement n° 488 rectifié est présenté par MM. Kern, Luche, Guerriau, Bonnecarrère, Delcros, Tandonnet, Détraigne et L. Hervé.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 5
Après le mot :
peut
insérer le mot :
notamment
La parole est à M. Gérard Cornu, pour présenter l’amendement n° 64 rectifié.
