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Intervention de Isabelle Debré
Réunion du 21 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 33 A, amendement 376
Isabelle Debré, présidente :L’amendement n° 376 rectifié bis, présenté par MM. Bockel, Bonnecarrère, Cigolotti, Delcros, Gabouty et Marseille, n’est pas soutenu.
Les trois amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° 68 rectifié est présenté par MM. Pointereau et Bas, Mme Primas, MM. Chaize, Commeinhes et Mouiller, Mme Cayeux, MM. Pinton, de Nicolaÿ, Milon et Mayet, Mme Deromedi, MM. Cardoux, Vaspart, Cornu, Poniatowski et D. Laurent, Mme Lamure, MM. Danesi et Bockel, Mme Troendlé, MM. Bizet, César, Laménie et Pierre, Mme Canayer et MM. Lenoir, P. Leroy, Raison, Savary et Gremillet.
L’amendement n° 185 est présenté par M. Pellevat.
L’amendement n° 492 rectifié est présenté par MM. Kern, Luche, Guerriau, Bonnecarrère et L. Hervé.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 15
Supprimer cet alinéa.
La parole est à M. Gérard Cornu, pour présenter l’amendement n° 68 rectifié.
