Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 21 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 33, amendement 435

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

L'amendement n° 435 rectifié est retiré.

L'amendement n° 503 rectifié, présenté par MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall, n’est pas soutenu.

Je mets aux voix l'article 33.

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