Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 21 janvier 2016 à 21h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Articles additionnels après l'article 36 quinquies B, amendement 356

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

L’amendement n° 356 est retiré.

L'amendement n° 476, présenté par MM. Labbé et Dantec, Mme Blandin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :

Après l’article 36 quinquies B

Insérer un article additionnel ainsi rédigé :

Si le service rendu et le coût sont équivalents, l'utilisation de l'énergie animale doit être préférée à l'utilisation d'engins motorisés, du fait des bénéfices qu'elle génère au regard du développement durable.

La parole est à M. Joël Labbé.

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