Intervention de Laurence Cohen

Nous souhaitons rétablir cet article, qui a été supprimé en commission et qui visait à interdire l’usage des produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoïdes. Nous proposons de fixer la date d’entrée en vigueur de cette interdiction au 1er septembre 2016, afin de tenir compte, notamment, des délais d’examen du projet de loi.

Le temps de prendre une décision est venu ; la question est connue des pouvoirs publics depuis longtemps : dès 1995, un an après l’introduction des néonicotinoïdes dans notre pays, le porte-parole de l’Union nationale des apiculteurs de France avait alerté sur les dangers de tels pesticides, une très forte mortalité des abeilles ayant été constatée dans les zones où ils sont utilisés.

Ces produits constituent une catégorie d’insecticides neurotoxiques qui agissent sur le système nerveux central des insectes. Ils sont massivement utilisés en Europe, de manière préventive et systématique.

Ces insecticides piègent les agriculteurs, qui doivent traiter toujours plus face à la montée de la biorésistance. Ils ont également des effets dévastateurs sur les insectes pollinisateurs, notamment les abeilles. Il est bon de rappeler que celles-ci pollinisent 80 % des plantes à fleurs dans le monde et contribuent ainsi à la survie de nombreuses espèces végétales.

En 2013, la Commission européenne a restreint, pour deux ans, l’utilisation de trois substances actives de la famille des néonicotinoïdes. Mais, plus récemment, en juillet et novembre 2015, elle a autorisé deux matières actives d’insecticides de cette même famille : le sulfoxaflor et le flupyradifurone.

En adoptant cet amendement, nous prendrions une décision importante pour protéger la biodiversité et nous nous donnerions les moyens de mettre en œuvre les principes directeurs de l’agro-écologie.