À titre personnel – j’enlève en cet instant ma casquette de rapporteur –, j’estime que la bonne solution serait de retenir l’avis de l’ANSES, que nous attendions et que nous réclamions, en votant le sous-amendement n° 674, proposé par Mme Primas, qui confie à un arrêté du ministre de l’agriculture le soin de prescrire les conditions d’utilisation des produits.
Si tel n’était pas le cas, je serais tenté de voter l’amendement n° 148 rectifié ter de Mme Jouanno, qui va directement au but. Elle met le vrai problème sur la table et elle propose une solution très concrète.
J’ai toutefois une crainte, que je tiens à exprimer. Le risque, en renvoyant à un arrêté du ministre de l’agriculture, c’est de botter en touche en attendant des jours meilleurs. Nous donnons une responsabilité à quelqu’un qui n’assiste pas à notre discussion !
Pour résumer, la commission est défavorable aux amendements n° 44 rectifié, 460, 78 et 464 rectifié. Elle s’en remet à la sagesse du Sénat sur les amendements n° 148 rectifié ter et 213 rectifié ter, ainsi que sur les sous-amendements n° 674 et 675.
Mes chers collègues, plus j’y pense, plus je crois que la sagesse doit l’emporter. J’espère vous avoir éclairés et vous permettre de prendre la meilleure décision, dans l’intérêt des abeilles.