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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 22 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Articles 51 quaterdecies, amendement 675
Hervé Marseille, président :Je mets aux voix le sous-amendement n° 675 rectifié.
J’ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains.
Je rappelle que la commission et le Gouvernement s’en remettent à la sagesse du Sénat.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
