Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 22 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 56, amendement 296
Hervé Marseille, président :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 296 rectifié est présenté par Mmes Herviaux, Claireaux et Bonnefoy, MM. Poher, Madrelle, Guillaume, Bérit-Débat, Camani, Cornano, Filleul, J.C. Leroy, Miquel et Roux, Mme Tocqueville, MM. Cabanel, Yung, Daunis et F. Marc, Mme Blondin et les membres du groupe socialiste et républicain.
L'amendement n° 336 est présenté par M. Paul.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 4
Supprimer cet alinéa.
La parole est à Mme Odette Herviaux, pour présenter l’amendement n° 296 rectifié.
