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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 22 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 68 sexies, amendement 374
Hervé Marseille, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L’amendement n° 374, présenté par M. Carle, n’est pas soutenu.
L'amendement n° 394 rectifié bis, présenté par M. S. Larcher, Mme Bataille, M. Cabanel, Mmes Campion, Claireaux et Conway-Mouret, MM. Cornano, Courteau et Desplan, Mme Emery-Dumas, MM. Karam et Mazuir, Mme Yonnet et MM. J. Gillot et Patient, n’est pas non plus soutenu.
L'amendement n° 637, présenté par M. Bignon, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé :
Alinéa 9
Remplacer les mots :
et suivants
par les mots :
à L. 212–3
La parole est à M. le rapporteur.
