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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 22 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 72, amendement 465
Hervé Marseille, président :Les deux amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° 465 est présenté par MM. Labbé et Dantec, Mme Blandin et les membres du groupe écologiste.
L’amendement n° 565 rectifié est présenté par MM. Vall, Amiel, Arnell, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Mézard et Requier.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 5, seconde phrase
Compléter cette phrase par les mots :
et la prévention des nuisances lumineuses définie à l’article L. 583-1
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° 465.
