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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 22 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 72 bis, amendement 53
Hervé Marseille, président :Je suis saisi de quatre amendements identiques.
L’amendement n° 53 rectifié bis est présenté par MM. Vaspart, Bockel, Chaize, Cornu et Bonnecarrère.
L’amendement n° 120 rectifié est présenté par M. Revet, Mmes Canayer et Morin-Desailly et MM. de Nicolaÿ, D. Laurent, P. Leroy, César et Mandelli.
L’amendement n° 129 est présenté par Mme Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
L’amendement n° 516 rectifié est présenté par MM. Mézard, Amiel, Arnell, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Guérini et Hue, Mmes Jouve, Laborde et Malherbe et MM. Requier et Vall.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
I. – Alinéa 1
Remplacer les mots :
la dénomination
par les mots :
le titre
II. – Alinéa 2
Remplacer les mots :
cette dénomination
par les mots :
ce titre
Les amendements n° 53 rectifié bis et 120 rectifié ne sont pas soutenus.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour présenter l’amendement n° 129.
