Intervention de Hervé Marseille

Réunion du 22 janvier 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 74, amendement 416

Photo de Hervé MarseilleHervé Marseille, président :

L’amendement n° 416 est retiré.

En conséquence, l’article 74 demeure supprimé.

Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

Je vous rappelle que les explications de vote sur l’ensemble se dérouleront mardi 26 janvier, à quatorze heures trente. Le vote par scrutin public aura lieu le même jour, de quinze heures quinze à quinze heures quarante-cinq, en salle des conférences.

La suite de la discussion du projet de loi est donc renvoyée au mardi 26 janvier 2016, à quatorze heures trente.

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