Intervention de Martial Bourquin

Monsieur le secrétaire d’État, un rapport sénatorial s’alarmait voilà quelques années de voir la France occuper la troisième place mondiale pour l’utilisation de pesticides, avec 110 000 tonnes par an.

Parmi ces pesticides, le glyphosate est particulièrement pointé du doigt. Chaque année, 2 000 tonnes de cette substance sont utilisées par les particuliers et 8 500 tonnes par les agriculteurs et autres professionnels. Diverses études ont démontré que le glyphosate contenu dans le Roundup représente un véritable danger non seulement pour l’environnement, mais aussi pour la santé. Ainsi, l’Organisation mondiale de la santé a classé le glyphosate comme cancérogène probable chez l’homme.

Or, en 2011, l’acide aminométhylphosphonique, l’AMPA, un métabolite du glyphosate, était présent dans 60 % des cours d’eau français, et le glyphosate l’était dans plus de 30 % d’entre eux. Trois Français sur dix présentent des traces de glyphosate dans leurs urines.

La Commission européenne devrait reporter de six mois sa décision concernant la prolongation de l’autorisation de mise sur le marché communautaire du glyphosate.

La décision de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie d’interdire en vente libre le Roundup au 1er janvier 2016 est sans conteste un premier pas très important.

Cependant, la surmortalité piscicole importante constatée depuis 2010 pour les cours d’eau franc-comtois nous oblige à agir avec une plus grande vigilance.

Par exemple, d’après les résultats de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques, l’ONEMA, le nombre de truites à la station de Cléron, sur la Loue, a été divisé par dix depuis 1998.

De même, l’établissement public territorial du bassin Saône et Doubs a présenté, dès le mois de mai 2011, un dossier intitulé Un état des lieux et des pressions exercées sur les milieux aquatiques. Les premières constatations sont très claires : un peuplement dégradé, avec une biomasse et une biodiversité réduites, et des proliférations algales récurrentes.

Plusieurs facteurs sont avancés pour expliquer cette pollution. Toutefois, les produits à base de glyphosate, largement répandus aussi bien chez les professionnels, dans les collectivités que chez les particuliers, sont montrés du doigt.

L’utilisation du glyphosate pour désherber les prairies doit faire l’objet d’une réglementation très stricte, voire d’une interdiction dans les milieux karstiques, car ces sols sont fragilisés par cette pollution du fait de leur forte perméabilité.

Aussi, monsieur le secrétaire d'État, je vous demande de bien vouloir nous indiquer si un classement des sols karstiques avec une interdiction de certains produits est envisagé par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.