Intervention de André Vallini

Madame la sénatrice, le port du Havre est effectivement le premier en France ; ses flux de marchandises représentent un fort enjeu pour la compétitivité de notre pays. La douane, qui est naturellement très présente sur ce site, avec plus de 300 agents, a vocation à l’être plus encore au cours des prochaines années. Telle est en tout cas la volonté du Gouvernement.

Avant l’été, une communication locale un peu rapide avait évoqué l’idée d’un transfert au Havre du siège de la direction interrégionale des douanes, implantée à Rouen. Il s’agissait pour les acteurs locaux d’assurer une présence équilibrée des services de l’État entre les trois principaux centres économiques normands que sont Rouen, Caen et Le Havre. C’était tout à leur honneur.

Toutefois, ce scénario, qui avait été peu concerté avec l’administration concernée, est apparu peu pertinent pour l’organisation douanière. Comme vous le savez, l’activité de la douane française allie enjeux de surveillance et d’opérations commerciales sur de très vastes périmètres géographiques, puisque la douane est, depuis plusieurs années maintenant, organisée en interrégions.

Par conséquent, les différentes options possibles ont été réexaminées dès cet été et jusqu’au début du mois d’octobre, avec l’ensemble des ministères concernés et sous l’égide du Premier ministre. L’arbitrage rendu au plus haut niveau a alors validé le maintien de la direction interrégionale à Rouen.

Toutefois, deux services douaniers nouveaux et de rayonnement interrégional seront implantés au Havre : la nouvelle recette interrégionale initialement prévue à Rouen, d’une part, un pôle interrégional « fiscalité de l’énergie », d’autre part. Nous avons trouvé à cet égard un compromis qui semble satisfaisant.

Cette évolution de la présence douanière en Normandie sera présentée en comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au cours du premier semestre de 2016. La mise en place effective de la recette interrégionale interviendra au cours du deuxième semestre de 2017. Ce temps est nécessaire pour accompagner les agents et pour qu’ils formulent leurs souhaits de mutation.