Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 29 mai 2010 à 15h00
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 20, amendement 694
Bernard Frimat, président :L'amendement n° 694, présenté par M. Revet, au nom de la commission, est ainsi libellé :
Alinéa 13
remplacer les mots :
zones de frayères et de nourricerie
par les mots :
frayères et nourriceries
La parole est à M. Charles Revet, rapporteur.
