Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 4 février 2016 à 14h30
Ordre du jour

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 février 2016 :

À neuf heures trente : vingt-six questions orales.

À quatorze heures trente, le soir et la nuit :

Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (procédure accélérée) (n° 356, 2015-2016) ;

Rapport de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission des lois (368, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 369, 2015-2016).

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (15, 2015-2016) ;

Rapport de M. Jean-Pierre Leleux, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (340 tomes I et II, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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