Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 9 février 2016 à 21h30
Liberté de création architecture et patrimoine — Article 2, amendement 78
Thierry Foucaud, président :L'amendement n° 78 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé :
Après l’alinéa 9
Insérer un alinéa ainsi rédigé :
… Favoriser l’accès à la culture dans les lieux de vie sociale ;
La parole est à Mme Sylvie Robert.
