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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 9 février 2016 à 21h30
Ordre du jour
Thierry Foucaud, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 février 2016, à quatorze heures trente, le soir et la nuit :
Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 15, 2015-2016) ;
Rapport de M. Jean-Pierre Leleux et Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 340 tomes I et II, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
