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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 29 mai 2010 à 15h00
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Vote sur l'ensemble
Bernard Frimat, président :Monsieur Revet, c’est en toute connaissance de cause que, lors de la modification du règlement, nous avons choisi de limiter à trois minutes le temps imparti pour présenter un amendement.
En effet, non seulement les amendements font généralement l’objet d’un examen préalable en commission, mais ils sont, en séance publique, sous les yeux de chacun et s’accompagnent d’un exposé des motifs écrit qu’il est loisible à chacun de consulter. En pratique, le temps moyen nécessaire pour présenter un amendement est d’ailleurs très souvent inférieur à trois minutes, et il est rare que cette durée se révèle insuffisante.
En revanche, avec l’explication de vote, on est dans le cœur du débat, et le Sénat entend privilégier le débat. Dès lors, il est peu probable que ces règles évoluent.
La parole est à Mme Marie-Agnès Labarre.
