Intervention de Jean-Pierre Leleux

Je ne partage pas l’analyse des auteurs de ces deux amendements.

Premièrement, l’alinéa 6 est relatif aux formes non prévisibles et non prévues d’exploitation. C’est dans ce cas précis qu’il était prévu à l’article 5 de faire bénéficier tous les artistes d’une rémunération proportionnelle. Dans tous les autres cas, cette rémunération doit être prévue dans le contrat.

Deuxièmement, chère Corinne Bouchoux, vous parlez de « l’usage ». Mais le contexte est complètement différent.

Personnellement, j’aime les variétés et la musique ; ne m’accusez pas de ne pas être un accompagnateur des artistes, qu’il s’agisse de music-hall ou de musique classique. Mais il existe une véritable différence entre l’artiste-interprète, celui dont le portrait figure sur la pochette du disque, et le musicien qui l’accompagne. Certes, ce dernier ne manque pas de talent ; il lui arrive d’ailleurs souvent de faire trois ou quatre galas dans la même soirée, par exemple dans des boîtes de la rive gauche.