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Intervention de Bernard Cazeneuve
Réunion du 11 février 2016 à 15h00
Questions d'actualité au gouvernement — Régime des cultes en alsace-moselle
Bernard Cazeneuve, ministre :
Monsieur Masson, je tiens à vous répondre très précisément. La modification des règles prévalant à l’heure actuelle quant aux cultes en Alsace-Moselle n’est absolument pas à l’ordre du jour. Le régime concordataire est profondément enraciné dans l’histoire de l’Alsace-Moselle, et il n’est pas question de le remettre en cause.
