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Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 16 février 2016 à 14h30
Conférence des présidents
Claude Bérit-Débat, président :Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, mardi 16 février 2016.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
MARDI 16 FÉVRIER 2016
À 14 h 30
- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (texte de la commission, n° 341, 2015-2016)
À 16 h 45
- Questions d’actualité au Gouvernement
