Intervention de Patrick Abate

Il faut toujours saluer la recherche de compromis, dont relève l’amendement n° 520. Cela étant, comme Mme la ministre l’a expliqué, celui-ci marque, qu’on le veuille ou non, un recul par rapport au texte initialement adopté par la commission. Personne ici ne nie l’importance du rôle du maire, mais personne ne peut nier non plus l’importance du rôle d’un architecte, y compris pour des petites opérations : pour ma part, je ne crois pas trop à la pertinence de l’instauration de seuils. En effet, comme l’a dit Mme la rapporteur, ce sont souvent les petits lotissements, réalisés avec de petits moyens, dans de petites collectivités, qui sont le moins réussis.

La rédaction initiale me semblait meilleure. Il nous paraît important de recourir à un architecte et d’associer à la réalisation d’autres professionnels, tels que des géomètres ou des paysagistes, dans le cadre d’un plan d’aménagement paysager et environnemental.

Nous nous abstiendrons sur l’amendement n° 520 et nous voterons contre les autres. Nous sommes opposés, en particulier, à l’instauration de seuils.