Intervention de Hervé Marseille

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 17 février 2016.

À quatorze heures trente :

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ;

Rapport de M. Jean-Pierre Leleux et Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 340, tomes I et II, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).

À dix-sept heures trente : débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février.

Le soir et la nuit : suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.