Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 2 décembre 2009, à dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010).

Examen des missions :

Politique des territoires

M. François Marc, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 20) ;

M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome VI).

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 51)

M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 5) ;

Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome I).

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

Compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

Compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État

M. Bernard Angels et Mme Nicole Bricq, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 14) ;

Mme Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Fonction publique – avis n° 106, tome II) ;

Mme Éliane Assassi, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Modernisation de l’État – avis n° 106, tome VI).

Régimes sociaux et de retraite

Compte spécial : pensions

M. Bertrand Auban, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 24) ;

M. Dominique Leclerc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome III).

Remboursements et dégrèvements

Mme Marie-France Beaufils, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 26) ;

Santé (+ articles 59, 59 bis et 59 ter)

M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 27) ;

M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome IV).

Travail et emploi (+ articles 61, 62 et 63)

M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 32) ;

M. Alain Gournac, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VII).

Plan de relance de l’économie

M. Jean Arthuis, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 19) ;

M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome V).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.