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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 1er mars 2016 à 15h15
Liberté de création architecture et patrimoine — Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Gérard Larcher, président :L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (projet n° 15, texte de la commission n° 341, rapport n° 340, tomes I et II).
Avant de passer au scrutin public solennel, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont été inscrits pour expliquer leur vote.
