Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 1er mars 2016 à 15h15
Liberté de création architecture et patrimoine — Explications de vote sur l'ensemble
Gérard Larcher, président :J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes.
La parole est à M. Robert Navarro, pour la réunion administrative des sénateurs n’appartenant à aucun groupe.
