Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 1er mars 2016 à 15h15
Questions d'actualité au gouvernement — Tarifs des notaires
Gérard Larcher, président :Les prochaines questions d’actualité auront lieu le mardi 8 mars, de seize heures quarante-cinq à dix-sept heures trente, et seront retransmises sur Public Sénat et sur le site internet du Sénat.
Je vais suspendre la séance. Elle sera reprise à dix-sept heures quarante-cinq, pour la discussion de la question orale avec débat sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel, le CESU, en cas d’arrêt pour maladie.
La séance est suspendue.
