Intervention de Jean-Pierre Caffet

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 mars 2016, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

Débat sur la situation financière des départements.

Débat sur « le trentième anniversaire du baccalauréat professionnel ».

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs ;

Rapport de M. François Bonhomme, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 381, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 382, 2015-2016).

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat ;

Rapport de M. Michel Houel, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 383, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 384, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.