Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 8 mars 2016 à 14h30
Candidats remplaçants au conseil municipal — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Thierry Foucaud, président :L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal, présentée par M. Jean-Noël Cardoux et plusieurs de ses collègues (proposition n° 591 [2014-2015], texte de la commission n° 435, rapport n° 434).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Noël Cardoux, auteur de la proposition de loi.
