Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 10 mars 2016 à 10h30
Conférence des présidents
Claude Bérit-Débat, président :• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 5 avril, à 12 h 30
Prochaine réunion de la Conférence des Présidents :
mercredi 6 avril 2016, à 19 heures
Je vais maintenant consulter le Sénat sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement.
Y a-t-il des observations ?…
Ces propositions sont adoptées.
