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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 10 mars 2016 à 14h30
Nomination de membres d'un office parlementaire
Jean-Pierre Caffet, président :Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et républicain a présenté des candidatures pour l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame Mme Catherine Génisson et M. Franck Montaugé, membres de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de MM. Jean-Pierre Masseret et Daniel Raoul, démissionnaires.
