Intervention de Ségolène Neuville

Monsieur le sénateur, la clinique des Grandes Alpes de Cluses, qui, vous l’avez expliqué, a été récemment reprise par le groupe Noalys, dispose d’une autorisation de chirurgie sous forme d’hospitalisation complète, d’anesthésie et de chirurgie ambulatoire. Elle a renoncé à la première. Seules les autorisations pour l’anesthésie et la chirurgie ambulatoire ont été renouvelées.

Comme vous le savez, cet établissement en est à sa troisième reprise en trois ans. Il a donc de réelles difficultés à trouver sa place dans l’offre de soins entre Sallanches et Annemasse. Le secteur de la vallée de l’Arve dispose déjà de deux centres hospitaliers et d’une clinique de dimension importante : le centre hospitalier Alpes Léman, qui comprend 420 lits et places, les Hôpitaux du pays du Mont-Blanc, qui en comptent 460, et l’hôpital privé des Pays de Savoie, qui regroupe deux cliniques privées à Annemasse.

La concurrence qui existe en matière de chirurgie sur le territoire est certainement l’une des raisons des difficultés rencontrées par la clinique des Grandes Alpes ces dernières années. C’est la raison pour laquelle le projet territorial de santé élaboré en 2013, c’est-à-dire avant le rachat de la clinique par Noalys, prévoyait déjà que le site de Cluses serait consacré aux soins et services de proximité.

Avec le souci de maintenir une offre de soins équilibrée et répondant au plus près aux besoins de la population, l’agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes a proposé à l’établissement de l’accompagner au fur et à mesure dans sa réflexion sur son projet médical. Elle est disposée à lui accorder une autorisation de médecine dans le cadre d’un projet d’établissement qui porterait également sur le renforcement de l’offre de soins de premier recours, en lien étroit, bien entendu, avec le centre hospitalier de Sallanches et le centre de soins non programmés de Cluses.