Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Françoise Cartron
Réunion du 23 mars 2016 à 21h30
Économie bleue — Article 8, amendement 6
Françoise Cartron, présidente :Je suis saisie de deux amendements identiques.
L'amendement n° 6 est présenté par Mme Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
L'amendement n° 141 est présenté par le Gouvernement.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour présenter l’amendement n° 6.
