Intervention de Françoise Cartron

Réunion du 23 mars 2016 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Françoise CartronFrançoise Cartron, présidente :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 24 mars 2016, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l’économie bleue (370, 2015-2016) ;

Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (430, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 431, 2015-2016) ;

Avis de M. Michel Le Scouarnec, fait au nom de la commission des affaires économiques (428, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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