Texte de la commission (n° 492 rectifié, 2015-2016) ;
Avis de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 474, 2015-2016) ;
Avis de M. Philippe Paul, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 476, 2015-2016).
À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures quinze et, éventuellement, le soir : suite de l’ordre du jour du matin.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.