Intervention de Jean-Pierre Bosino

Comme tous mes collègues qui se sont précédemment exprimés, je trouve ce débat très intéressant, car il met en lumière les logiciels libres.

L’intervention de M. le président de la commission m’a un peu surpris, puisque l’amendement de notre groupe est le seul qui mentionne expressément qu’une priorité doit être accordée aux logiciels libres. L’amendement de Mme Morin-Desailly, bien qu’il soit très intéressant, ne parle pas de priorité.

En effet, nous considérons que l’incitation et l’encouragement ne sont pas suffisants : depuis longtemps, on encourage le recours aux logiciels libres sans que les choses avancent beaucoup. Or, comme vient de le dire notre collègue, les communes sont toutes confrontées à ces logiciels propriétaires qui coûtent excessivement cher, qu’il faut renouveler régulièrement, notamment les logiciels de gestion des ressources humaines ou de comptabilité, sans parler de ceux qu’il faut changer parce qu’ils ne sont pas compatibles avec un nouveau logiciel. Le logiciel libre peut donc être une solution, à condition de travailler sur les objectifs, comme le disait Mme Morin-Desailly.

C’est la raison pour laquelle nous insistions sur la nécessité d’accorder une priorité aux logiciels libres. Nombre d’internautes travaillent d’ailleurs dans ce sens.

Au vu du débat, s’il s’agit de revenir vers le texte voté par l’Assemblée nationale qui, pour nous, représente un minimum, nous retirons notre amendement n° 449 au profit de l’amendement n° 223 rectifié de M. Sueur.