Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 12 juillet 2011 à 14h30
Accord avec les émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense — Discussion et adoption définitive d'un projet de loi dans le texte de la commission
Bernard Frimat, président :L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu’un échange de lettres (projet n° 613, texte de la commission n° 725, rapport n° 724).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
