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Intervention de Isabelle Debré
Réunion du 2 mai 2016 à 15h30
Ordre du jour
Isabelle Debré, présidente :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mai 2016 :
À quinze heures quinze : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.
De seize heures à seize heures trente : vote solennel par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique. Ce scrutin sera organisé en salle des conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.
À seize heures trente : proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.
À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.
À dix-sept heures quarante-cinq :
Débat sur la situation financière des communes et des intercommunalités.
Débat sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
