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Intervention de Jérôme Bignon
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 3 mai 2016 à 18h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 220
Jérôme Bignon, rapporteur :Certes. Je vous suggère de retirer l'amendement pour le déposer à nouveau en séance ; entretemps, je consulterai Mme Gaillard.
L'amendement n° 220 est retiré.
L'amendement n° 159 n'est pas adopté.
L'amendement n° 221, qui prévoit la mise en oeuvre de plans d'action opérationnels, spécifiques ou par groupes d'espèces, pour les espèces les plus menacées rétablit une disposition votée en première lecture. Il est cependant satisfait : des plans nationaux d'action pour la conservation ou le rétablissement des espèces menacées ainsi que des espèces d'insectes pollinisateurs sont prévus à l'article L. 414-9 du code de l'environnement.
Plutôt que d'introduire de nouveaux plans, l'Assemblée nationale a choisi - à juste titre, je pense - de renforcer l'outil existant dans un sens qui correspond à vos souhaits : ces plans d'action sont « opérationnels », élaborés « par espèce ou par groupe d'espèces », et enfin fondés sur les données des organisations de protection de l'environnement et des instituts scientifiques.
Moi-même favorable au renforcement de ces plans, j'ai travaillé avec les élus d'outre-mer à l'établissement de listes rouges répertoriant les espèces dont la situation se dégrade le plus. Pourquoi un plan d'urgence pour l'albatros d'Amsterdam et non pour les autres espèces menacées ?
